:: Présentation générale

Nom commercial: SAS SERVICE - ALPES MEDICAL SERVICES.

Raison sociale:
Syndrome d'Apnée du Sommeil Service
Business Corner - Bât. C - 93 avenue des Massettes
73190 CHALLES LES EAUX

SARL au capital de 10 000 €

N° SIRET : 492 034 814 00045 – Code APE : 8610Z

N° TVA intracommunautaire : FR 67 492 034 814

Adhésion CRAM : N° 11380

Tél. : 04 79 756 355
Fax : 04 79 702 290
E-mail : contact@sas-service.fr
Web : http://www.sas-service.fr

:: Formalités de déclaration

Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ce site a été déclaré auprès de la CNIL.
Récépissé de déclaration n° 1873438v0 - 1873437v0

Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 06.01.78, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification pour les données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous.

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique. Le destinataire des données est exclusivement : SAS SERVICE - ALPES MEDICAL SERVICES. Les informations collectées ne seront en aucun cas vendues ou échangées.

:: Droit de propriété intellectuelle

Le contenu du site de la SAS SERVICE - ALPES MEDICAL SERVICES (notamment données, informations, illustrations, logos, marques, etc...) est protégé au titre du droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de SAS SERVICE - ALPES MEDICAL SERVICES, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite, et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright © SAS SERVICE - ALPES MEDICAL SERVICES.

:: Utilisation des contenus

Aucun des contenus notamment photographiques provenant du site de SAS SERVICE - ALPES MEDICAL SERVICES, ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d'un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. La modification de ces contenus ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de SAS SERVICE - ALPES MEDICAL SERVICES. Il est interdit d'utiliser ces contenus sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau.

:: Informations

Toute information médicale n'est donnée qu'à titre de service uniquement, et n'est pas conçue pour se substituer aux conseils d'un médecin dûment habilité ni à un professionnel du système de santé.